CONTRAT PLURIANNUEL
CONCLU AVEC LE DEPARTEMENT DU RHONE

Pour soutenir la vie locale, le Département du Rhône accompagne concrètement les communes et les groupements intercommunaux, par l’intermédiaire de contrats pluriannuels d’une durée minimum de trois ans. Cette logique contractuelle s’inscrit dans la continuité des aides mises en place dès les années 80, dans l’objectif d’assurer à tous les habitants du Rhône un même accès aux services publics, quel que soit leur lieu de résidence. Ces aides permettent à l’assemblée départementale de contribuer à la réalisation des projets locaux, participant ainsi au développement équilibré du territoire.

La CCVL a signé un contrat pluriannuel avec le Département du Rhône en novembre 2000. Deux avenants ont été signés en 2001 et 2003, pour réajustements. Le pourcentage de subvention est déterminé en fonction de la priorisation des opérations. Les principales actions inscrites dans ce contrat sont :

• Centre de loisirs à Vaugneray (35 % de subvention)

• Musée de la blanchisserie à Grézieu-la-Varenne (35 % de subvention)

• Musée Théâtre Guignol à Brindas (35 % de subvention)

• Travaux à la piscine intercommunale des Vallons du Lyonnais à Vaugneray (35 % de subvention)

• Gymnase du collège à Brindas (35 % de subvention)

• Etudes pour la redynamisation du lac du Ronzey à Yzeron (35% de subvention)

• Création d’un plateau sportif à Messimy (35 % de subvention)

• Mise en place d’un système d’information géographique à la CCVL (35 % de subvention)

• Création/aménagement de voirie sur le territoire communautaire (15 % de subvention)

• Création du parc d’activités économiques des Lats à Messimy (15 % de subvention)

• Pôle enfance à Messimy (35 % de subvention)

• Création de locaux administratifs de la CCVL à Vaugneray (15 % de subvention)

Site du Département du Rhône
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter :
CCVL - Service « Finances » - Nathalie ROSSET
Tél : 04 78 57 83 80 - Fax : 04 78 57 83 81
E-mail : nathalie.rosset@cc-vallonsdulyonnais.fr